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Brevet européen · EP0543935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543935
Numéro de demande
EP91916451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1991
Publié
2 juin 1993
Délivré
17 févr. 1999
Radié
17 févr. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01J 37/00 (2006.01)
Priorité
US 569329 17.08.1990
Demande PCT
PCT/US1991/005843 16.08.1991
Publication PCT
WO1992/003838 05.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Inventeur

SCHUETZ, Marlin, Niles

Raleigh, NC 27604, US

VROOM, David, Archie

Palo Alto, CA 94303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.