Talonnière d'une fixation de sécurité de ski

Brevet européen · EP0543966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543966
Numéro de demande
EP92911819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1992
Publié
2 juin 1993
Délivré
30 août 1995
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/084 (2006.01)
Priorité
DE A 4120253 19.06.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/001380 17.06.1992
Publication PCT
WO1992/022362 23.12.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Look Fixations S.A.

Rue de la Pique, Nevers, FR

Inventeur

Mercat, Jean-Pierre

F-74960 Cran-Gevrier, FR

Bardin, Roland

F-58640 Varennes-Vauzelles, FR

Wunderlich, Thierry

F-58000 Nevers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.