Schleppkettenersatz

Brevet européen · EP0544051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0544051
Numéro de demande
EP92108881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1992
Publié
2 juin 1993
Délivré
24 janv. 1996
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/01 (2006.01)
Priorité
EP 91120167 26.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 13 août 1999

    Transféré

    Titulaire
    W.L. Gore & Associates GmbH, Postfach 1147, D-85636 Putzbrunn, Allemagne → Kabelschlepp GmbH, Marienborner Strasse 75, 57074 Siegen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 30 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Titulaire
    Kabelschlepp GmbH, Marienborner Strasse 75, 57074 Siegen, Allemagne → Kabelschlepp GmbH, Marienborner Strasse 75, 57074 Siegen, Allemagne, Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim (supprimé)

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  5. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kabelschlepp GmbH

Marienborner Strasse 75, 57074 Siegen, DE

Braun & Partner Patent-, Marken-, Rechtsanwälte

Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

Inventeur

Trieb, Karl-Heinz

W-8820 Gunzenhausen, DE

Meier, Karl

W-8548 Heideck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.