Einstellungseinrichtung für Scheinwerfer

Brevet européen · EP0544344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0544344
Numéro de demande
EP92203133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1992
Publié
2 juin 1993
Délivré
14 févr. 1996
Radié
14 févr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60Q 1/068 (2006.01)
Priorité
US 800536 27.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Textron Inc.

TEXTRON INC.

40 Westminster Street, Provident Rhode Island 02903, US

Inventeur

Wright, David Joseph George

Guntersville, Alabama 35976, US

Goss, David

Rockford, Illinois 61103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.