Schnappscharnierverschluss für Spenderbehälter

Brevet européen · EP0544381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0544381
Numéro de demande
EP92203660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1992
Publié
2 juin 1993
Délivré
11 sept. 1996
Radié
11 sept. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 35/14 (2006.01)
Priorité
US 800173 27.11.1991
US 973810 09.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Colgate-Palmolive Company

300 Park Avenue, New York, N.Y. 10022-7499, US

Inventeur

Neveras, George J.

New Jersey, US

McKinney, James C.

Cranbury, New Jersey, US

Sherman, Adam

Brooklyn, New York, US

Lohrman, Richard L.

Grayslake, Illinois, US

Ziegenhorn, David

Lake Zurich, Illinois, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.