Befestigungselement
Brevet européen · EP0544868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0544868
- Numéro de demande
- EP92912380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1992
- Publié
- 9 juin 1993
- Délivré
- 16 août 1995
- Radié
- 23 juin 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 39/30 (2006.01)F16B 33/02 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)A61B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1875/91 25.06.1991
- Demande PCT
- PCT/CH1992/000122 24.06.1992
- Publication PCT
- WO1993/000518 07.01.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.06.2012
- 15 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7000 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.