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Brevet européen · EP0544877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0544877
- Numéro de demande
- EP92912908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1992
- Publié
- 9 juin 1993
- Délivré
- 9 août 1995
- Radié
- 9 août 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A22B 5/00 (2006.01)A22B 5/06 (2006.01)A22B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- AU A 6734/91 18.06.1991
- Demande PCT
- PCT/AU1992/000296 18.06.1992
- Publication PCT
- WO1992/022210 23.12.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Buhot, John William
Coorparoo, QLD 4151, AU
Mills, Edward Graham
Wilston, QLD 4051, AU
Leiner, Andrew Michael
Sunnybank, QLD 4109, AU
Heidke, Darryl Jon
Morningside, QLD 4170, AU
Witham, William John
Birkdale, QLD 4159, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.