Deckeneinbauleuchte

Brevet européen · EP0545045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0545045
Numéro de demande
EP92117578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1992
Publié
9 juin 1993
Délivré
10 juil. 1996
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/04 (2006.01)
Priorité
DE 4139521 30.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 22 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.01.2009

  3. 22 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ERCO Leuchten GmbH, Brockhauser Weg 78-82, D-58507 Lüdenscheid, Allemagne → ERCO GmbH, Brockhauser Weg 80-82, 58507 Lüdenscheid, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.01.2009

  4. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  5. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ERCO GmbH

Brockhauser Weg 80-82, 58507 Lüdenscheid, DE

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Eversberg, Gerhard

W-5880 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.