Procédé d'obtention d'acétyl-2-pyrroline-1 sous forme encapsulée, composé intermédiaire et produit final obtenus

Brevet européen · EP0545085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0545085
Numéro de demande
EP92118834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1992
Publié
9 juin 1993
Délivré
1 mars 2000
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 207/20 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
Priorité
CH 352991 02.12.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Duby, Philippe

CH-1008 Prilly

Huynh-Ba, Tuong

CH-1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.