Torblatt eines Decken- oder Seitensektionaltors oder eines Rundlauftors, insbes. für Garagen oder Hallen
Brevet européen · EP0545109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0545109
- Numéro de demande
- EP92119278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 1992
- Publié
- 9 juin 1993
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 4137040 11.11.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 13 mars 1998
Transféré
- Titulaire
- Döring, Erich, Dr.h.c., Im Hölzeli, CH-9442 Berneck → Döring, Erich, Dr.h.c., Im Hölzeli, CH-9442 Berneck, NORMSTAHL, Werk E. Döring GmbH, 85366 Moosburg, Allemagne
- Inventeur
- Döring, Erich, Dr.h.c., Im Hölzeli, CH-9442 Berneck (supprimé)
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.