Nadelschutzvorrichtung

Brevet européen · EP0545671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0545671
Numéro de demande
EP92310968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1992
Publié
9 juin 1993
Délivré
3 mars 1999
Radié
3 mars 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
GB 9125697 03.12.1991
GB 9204357 28.02.1992
GB 9215899 27.07.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Smiths Industries plc

SMITHS INDUSTRIES PLC

765, Finchley Road, Childs Hill, London NW11 8DS, GB

Inventeur

Wallace, George

Colchester, Essex C02 8JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.