Compositions à base de sulfures de terres rares, préparation et utilisations

Brevet européen · EP0545746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0545746
Numéro de demande
EP92402926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1992
Publié
9 juin 1993
Délivré
23 avr. 1997
Radié
27 oct. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C01F 17/00 (2006.01)
C08K 3/30 (2006.01)
Priorité
FR 9114988 04.12.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2012

  2. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Chopin, Thierry

F-93200 Saint-Denis, FR

Guichon, Hervé

F-93120 La Courneuve, FR

Touret, Olivier

F-93300 Aubervilliers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.