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Brevet européen · EP0545853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0545853
- Numéro de demande
- EP92810755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1992
- Publié
- 9 juin 1993
- Délivré
- 10 août 1994
- Radié
- 5 oct. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4139804 03.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.10.2012
- 6 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 06.01.2011
- 5 janv. 2011
Transféré
- Titulaire
- Saeco IPR Limited, Unit 1E, Block 71, Park West Business Park, Nangor Road, Dublin 12, Irlande → KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V., Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
- 13 janv. 2006
Transféré
- Titulaire
- Fianara International B.V., Riverstaete Building, Amsteldijk 166, 1079 LH Amsterdam, Pays-Bas → Saeco IPR Limited, Unit 1E, Block 71, Park West Business Park, Nangor Road, Dublin 12, Irlande
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- CIS Elektrogräte AG, Untere Bahnhofstrasse 25, 8340 Hinwil → Fianara International B.V., Riverstaete Building, Amsteldijk 166, 1079 LH Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 30 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.