Traitement électrolytique d'une solution acide
Brevet européen · EP0545858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0545858
- Numéro de demande
- EP92810893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1992
- Publié
- 9 juin 1993
- Délivré
- 17 avr. 1996
- Radié
- 16 nov. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C25D 21/20 (2006.01)
- Priorité
- US 799653 29.11.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.11.2012
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas Kiehl & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 30 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas Kiehl & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 30 août 1996
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Mentor, OH 44060, US
Perry, OH 44081, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.