Circuit d'attraction du type roller coaster
Brevet européen · EP0545860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0545860
- Numéro de demande
- EP92810902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1992
- Publié
- 9 juin 1993
- Délivré
- 26 juil. 1995
- Radié
- 18 nov. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3535/91 02.12.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.11.2012
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.