Circuit d'attraction du type roller coaster

Brevet européen · EP0545860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0545860
Numéro de demande
EP92810902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1992
Publié
9 juin 1993
Délivré
26 juil. 1995
Radié
18 nov. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
CH A 3535/91 02.12.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.11.2012

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.