Beschichten einer Substratfläche mit einer Permeationssperre

Brevet européen · EP0545863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0545863
Numéro de demande
EP92810910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1992
Publié
9 juin 1993
Délivré
19 mars 1997
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 14/20 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Priorité
CH 3574/91 05.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.