Stabilisatorgemisch
Brevet européen · EP0545865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0545865
- Numéro de demande
- EP92810922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1992
- Publié
- 9 juin 1993
- Délivré
- 28 févr. 1996
- Radié
- 26 nov. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08K 5/37 (2006.01)C08K 5/15 (2006.01)
- Priorité
- CH 3592/91 06.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.12.2012
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.