Treibgasfreies Inhalationsgerät
Brevet européen · EP0545960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0545960
- Numéro de demande
- EP91914470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1991
- Publié
- 16 juin 1993
- Délivré
- 6 sept. 1995
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4027390 30.08.1990
- Demande PCT
- PCT/EP1991/001531 13.08.1991
- Publication PCT
- WO1992/004067 19.03.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Poss, Gerhard
D-6905 Schriesheim, DE
Wittekind, Jürgen
D-6000 Frankfurt/Main 70, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.