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Brevet européen · EP0546021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546021
Numéro de demande
EP91915550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1991
Publié
16 juin 1993
Délivré
8 nov. 1995
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 573932 28.08.1990
Demande PCT
PCT/US1991/005907 27.08.1991
Publication PCT
WO1992/003107 05.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Meadox Medicals, Inc.

112 Bauer Drive, Oakland New Jersey 07436, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

SCHMITT, Peter, J.

Garnerville, NY 10923, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.