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Brevet européen · EP0546029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546029
Numéro de demande
EP91915651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1991
Publié
16 juin 1993
Délivré
22 janv. 1997
Radié
22 janv. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41F 13/28 (2006.01)
Priorité
US 575034 30.08.1990
Demande PCT
PCT/US1991/005855 16.08.1991
Publication PCT
WO1992/004188 19.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  2. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

A.B. Dick Company

5700 West Touhy Avenue, Chicago, Illinois 60648, US

Inventeur

TAFEL, Leonard, Immanuel

Mount Prospect, IL 60056, US

COSTOPOULOS, Theodore

Lisle, IL 60532, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.