VACCINS
Brevet européen · EP0546036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0546036
- Numéro de demande
- EP91915775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1991
- Publié
- 16 juin 1993
- Délivré
- 15 oct. 1997
- Radié
- 22 août 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 39/145 (2006.01)A61K 9/127 (2006.01)
- Priorité
- GB 9018690 24.08.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/001426 23.08.1991
- Publication PCT
- WO1992/003162 05.03.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.08.2011
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
FORD, Martin, James
Beckenham Kent BR3 3BS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.