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Brevet européen · EP0546071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546071
Numéro de demande
EP91916427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1991
Publié
16 juin 1993
Délivré
27 déc. 1995
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 9/02 (2006.01)
Priorité
AU 2088/90 31.08.1990
AU 4715/91 21.02.1991
Demande PCT
PCT/AU1991/000406 30.08.1991
Publication PCT
WO1992/004594 19.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION

Limestone Avenue, Campbell, Australian Capital Territory 2601, AU

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

DABBS, Timothy, Peter

West Ryde, NSW 2114, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.