PROCEDE DE PREPARATION DE CETONES D'ARYLE
Brevet européen · EP0546133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0546133
- Numéro de demande
- EP92912663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1992
- Publié
- 16 juin 1993
- Délivré
- 21 août 1996
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 45/46 (2006.01)C07C 49/784 (2006.01)C07C 49/786 (2006.01)
- Priorité
- US 707643 30.05.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/004431 29.05.1992
- Publication PCT
- WO1992/021640 10.12.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
RAINS, Arlice, E.
Chattanooga, TN 37412, US
LEA, Terry, E.
Ringgold, GA 30736, US
TEMPLER, David, I.
Arlington Heights, IL 60004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.