PROCEDE DE PREPARATION DE CETONES D'ARYLE

Brevet européen · EP0546133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546133
Numéro de demande
EP92912663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
21 août 1996
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 45/46 (2006.01)
C07C 49/784 (2006.01)
C07C 49/786 (2006.01)
Priorité
US 707643 30.05.1991
Demande PCT
PCT/US1992/004431 29.05.1992
Publication PCT
WO1992/021640 10.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Inventeur

RAINS, Arlice, E.

Chattanooga, TN 37412, US

LEA, Terry, E.

Ringgold, GA 30736, US

TEMPLER, David, I.

Arlington Heights, IL 60004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.