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Brevet européen · EP0546158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546158
Numéro de demande
EP92914689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
7 janv. 1998
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 3/00 (2006.01)
Priorité
US 722852 28.06.1991
Demande PCT
PCT/US1992/005256 25.06.1992
Publication PCT
WO1993/000063 07.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 27 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Brown University Research Foundation

BROWN UNIVERSITY RESEARCH FOUNDATION

42 Charlesfield Street, Providence, RI 02912, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

AEBISCHER, Patrick

Barrington, RI 02806, US

MILLS, John, F.

Wakefield, RI 02879, US

WAHLBERG, Lars

Providence, RI 02906, US

DOHERTY, Edward, J.

Mansfield, MA 02048, US

Tresco, Patrick A.

Salt Lake City, UT 84117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.