Einwellen-Stanzpresse

Brevet européen · EP0546265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546265
Numéro de demande
EP92116064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
31 mai 1995
Radié
18 sept. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B30B 1/06 (2006.01)
B30B 1/26 (2006.01)
Priorité
CH A 3649/91 11.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.09.2012

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.