Dampfkondensator

Brevet européen · EP0546315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546315
Numéro de demande
EP92118798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
29 mars 1995
Radié
2 nov. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F28B 1/02 (2006.01)
F28B 9/10 (2006.01)
Priorité
DE A 4141132 13.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.11.2012

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 29 oct. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Dipl.-Ing.Jerg Scheurlen, Oppeltshofer Weg 13, 88212 Ravensburg, Allemagne → Balcke-Dürr GmbH, Hans-Joachim-Balcke-Strasse, 46049 Oberhausen, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 31 mai 2001

    Transféré

    Titulaire
    PreussenElektra Engineering GmbH, Bergmannsglückstrasse 41-43, 45896 Gelsenkirchen, Allemagne → Dipl.-Ing.Jerg Scheurlen, Oppeltshofer Weg 13, 88212 Ravensburg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  5. 30 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Preussenelektra, Aktiengesellschaft, Treschowstrasse 5, D-30457 Hannover, Allemagne → PreussenElektra Engineering GmbH, Bergmannsglückstrasse 41-43, 45896 Gelsenkirchen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  6. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Balcke-Dürr GmbH

Hans-Joachim-Balcke-Strasse, 46049 Oberhausen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Scheurlen, Jerg, Dipl.-Ing.

7980 Ravensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.