Dispersion- und Mahlvorrichtung

Brevet européen · EP0546320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546320
Numéro de demande
EP92118963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
12 mars 1997
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
Priorité
JP 351223/91 13.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Inoue Mfg., Inc.

INOUE MFG., INC.

58 Shirane, Isehara-shi, Kanagawa-ken, JP

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Kamiwano, Mitsuo

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Inoue, Yoshitaka

Minato-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.