Reflexionslichttaster

Brevet européen · EP0546323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546323
Numéro de demande
EP92119000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
8 janv. 1997
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/87 (2006.01)
G01S 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 4140614 10.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 14 août 1998

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  4. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  5. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Leuze electronic GmbH + Co.

In der Braike 1, D-73277 Owen, DE

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Bauder, Frank, Dipl.-Ing.

W-7444 Beuren, DE

Manner, Joachim

CH-7310 Bad Ragaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.