Procédé de préparation de fruits secs

Brevet européen · EP0546350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546350
Numéro de demande
EP92119549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
28 janv. 1998
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23B 7/022 (2006.01)
A23B 7/155 (2006.01)
A23L 1/212 (2006.01)
Priorité
CH 3697/91 13.12.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 30 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Burri, Josef

CH-1066 Epalinges

Nicod, Pierre

CH-1041 Bottens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.