Knieorthese

Brevet européen · EP0546368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546368
Numéro de demande
EP92119906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
4 déc. 1996
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
DE 4140554 09.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Biedermann Motech GmbH

BIEDERMANN MOTECH GmbH

Berta-Suttner-Strasse 23, D-78054 Villingen-Schwenningen, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Lengyel, Gabor, Dipl.-Des.

W-7272 Altensteig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.