Appareil de brasage

Brevet européen · EP0546781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546781
Numéro de demande
EP92311127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
21 août 1996
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 9126530 13.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Dipl. Ing. Ernest Spirig

Hohlweg 1, P.O. Box 1140, CH-8640 Rapperswil

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Spirig, Ernest

CH-8640 Rapperswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.