Strahlungsempfindliche Polymere

Brevet européen · EP0546997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0546997
Numéro de demande
EP92810945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1992
Publié
16 juin 1993
Délivré
2 févr. 2000
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/039 (2006.01)
C08F 12/22 (2006.01)
Priorité
CH 362692 10.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.