Strahlungsempfindliche Polymere
Brevet européen · EP0546997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0546997
- Numéro de demande
- EP92810945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 1992
- Publié
- 16 juin 1993
- Délivré
- 2 févr. 2000
- Radié
- 31 déc. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03F 7/039 (2006.01)C08F 12/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 362692 10.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 15 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.