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Brevet européen · EP0547083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0547083
Numéro de demande
EP91915013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1991
Publié
23 juin 1993
Délivré
5 oct. 1994
Radié
4 août 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 10/00 (2006.01)
Priorité
NL A 9001976 07.09.1990
Demande PCT
PCT/NL1991/000145 05.08.1991
Publication PCT
WO1992/004662 19.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.08.2011

  2. 3 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 03.03.2011

  3. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Kinetron B.V.

Korvelseweg 157, Tilburg, NL

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Knapen, Petrus Matheus Josephus

NL-5025 JD Tilburg, NL

Meyer, Bernardus Johannes

NL-4531 EC Terneuzen, NL

Goemans, Paulus Adrianus Ferdinand Maria

NL-5491 HD St. Oedenrode, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.