Flüssigkeitsringpumpe
Brevet européen · EP0547436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0547436
- Numéro de demande
- EP92120579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 1992
- Publié
- 23 juin 1993
- Délivré
- 8 mars 1995
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 29/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4141674 17.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Schmid, Norbert, Dipl.-Ing.
W-8740 Bad Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.