Kniegelenkendoprothese
Brevet européen · EP0547476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0547476
- Numéro de demande
- EP92120890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1992
- Publié
- 23 juin 1993
- Délivré
- 14 févr. 1996
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 4141757 18.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- ESKA medical GmbH & Co., Grapengiesserstrasse 21, 23556 Lübeck, Allemagne → Eska Implants GmbH & Co., Grappengiesserstrasse 21, 23556 Lübeck, Allemagne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Grundei, Hans
W-2400 Lübeck, DE
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