Verschraubungsgerät
Brevet européen · EP0547638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0547638
- Numéro de demande
- EP92121652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1992
- Publié
- 23 juin 1993
- Délivré
- 19 nov. 1997
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 23/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4141961 19.12.1991DE 4212614 15.04.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 28 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Humm, Siegfried
W-7109 Schöntal-Westernhausen, DE
Palosi, Gabor
W-7110 Öhringen-Büttelbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.