Verschraubungsgerät

Brevet européen · EP0547638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0547638
Numéro de demande
EP92121652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1992
Publié
23 juin 1993
Délivré
19 nov. 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 23/10 (2006.01)
Priorité
DE 4141961 19.12.1991
DE 4212614 15.04.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Humm, Siegfried

W-7109 Schöntal-Westernhausen, DE

Palosi, Gabor

W-7110 Öhringen-Büttelbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.