Composition à base d'oxyde cérique, préparation et utilisation

Brevet européen · EP0547924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0547924
Numéro de demande
EP92402846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1992
Publié
23 juin 1993
Délivré
5 févr. 1997
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01F 17/00 (2006.01)
B01J 23/10 (2006.01)
Priorité
FR 9115210 09.12.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 14 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25 Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Inventeur

Bonneau, Lionnel

F-17540 Angliers, FR

Chopin, Thierry

F-93200 Saint Denis, FR

Touret, Olivier

F-93300 Aubervilliers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.