Vorrichtung zum Mischen und/oder Kneten von Materialien
Brevet européen · EP0548022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0548022
- Numéro de demande
- EP92810983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1992
- Publié
- 23 juin 1993
- Délivré
- 25 mars 1998
- Radié
- 9 déc. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 4141328 14.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.12.2012
- 1 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 28 avr. 2006
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- CIBC WORLD MARKETS PLC, Cottons Centre,, Cottons Lane,, London SE1 2QL, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 28 mars 2002
Transféré
- Titulaire
- BUSS AG, Hohenrainstrasse 10, 4133 Pratteln → Coperion Buss AG, Hohenrainstrasse 10, 4133 Pratteln
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 15 févr. 2001
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- CIBC WORLD MARKETS PLC, Cottons Centre,, Cottons Lane,, London SE1 2QL, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 31 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.