Mikrobizide
Brevet européen · EP0548025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0548025
- Numéro de demande
- EP92810991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1992
- Publié
- 23 juin 1993
- Délivré
- 17 avr. 1996
- Radié
- 10 déc. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 43/54 (2006.01)*A01N 43/54 (2006.01)
- Priorité
- CH 3780/91 19.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.12.2012
- 31 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Mittermeier, Ludwig, Dr.
W-7800 Freiburg, DE
Ruess, Wilhelm
CH-4148 Pfeffingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.