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Brevet européen · EP0548166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0548166
Numéro de demande
EP91916229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1991
Publié
30 juin 1993
Délivré
27 nov. 1996
Radié
9 sept. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
SE 9002895 12.09.1990
Demande PCT
PCT/SE1991/000601 10.09.1991
Publication PCT
WO1992/004069 19.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.09.2011

  2. 29 nov. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  3. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Astra Aktiebolag

151 85 Södertälje, SE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

KÄLLSTRAND, Göran

S-237 00 Bjärred, SE

NILSSON, Per-Gunnar

S-212 14 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.