Elektrischer Kondensator

Brevet européen · EP0548713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0548713
Numéro de demande
EP92121163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1992
Publié
30 juin 1993
Délivré
23 août 1995
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 2/14 (2006.01)
Priorité
DE A 4142467 20.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Utner, Ferdinand

W-8400 Regensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.