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Brevet européen · EP0548783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0548783
Numéro de demande
EP92121429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1992
Publié
30 juin 1993
Délivré
6 mars 1996
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/28 (2006.01)
Priorité
DE 9115985 U 23.12.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gerhard Althoff, Patentanwalt, Lättenstrasse 6A, Postfach, 8185 Winkel b. Bülach

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ALTEC ALUMINIUM LAGER TECHNIK GmbH

Gaisenrain 20, D-78224 Singen, DE

Mandataire

Gerhard Althoff Patentanwalt

8185 Winkel b. Bülach

Inventeur

Schneble, Manfred

7704 Gailingen, DE

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