Sac à dos

Brevet européen · EP0549197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0549197
Numéro de demande
EP92311232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1992
Publié
30 juin 1993
Délivré
10 avr. 1996
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 9126669 16.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Berghaus Limited

BERGHAUS LIMITED

34 Dean Street, Newcastle upon Tyne, NE1 1PG, GB

Inventeur

Archer, David Frederick

Blyth, Northumberland NE24 3TD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.