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Brevet européen · EP0549209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0549209
Numéro de demande
EP92311319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1992
Publié
30 juin 1993
Délivré
25 juin 2003
Radié
25 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E06B 9/262 (2006.01)
Priorité
JP 34538691 26.12.1991
Divisionnaire de
EP01110556
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Metaco Inc.

METACO INC.

203, Nagatani Hill-Plaza Roppongi, 7-3-8 Roppongi, Minato-ku, Tokyo 106, JP

Inventeur

Hoshiyama, Yasuo, c/o Metaco Inc.

Minato-ku, Tokyo 106, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.