Systèmes de conteneurisation

Brevet européen · EP0549349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0549349
Numéro de demande
EP92311768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1992
Publié
30 juin 1993
Délivré
7 oct. 1998
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/34 (2006.01)
A01N 25/04 (2006.01)
B65D 65/46 (2006.01)
Priorité
US 815277 27.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Agrochimie

RHONE-POULENC AGROCHIMIE

14-20, rue Pierre Baizet, 69009 Lyon, FR

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Long, David

Chapel Hill, North Carolina 27514, US

Miles, David

Chapel Hill, North Carolina 27514, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.