Rampe de perfusion

Brevet européen · EP0549498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0549498
Numéro de demande
EP92420483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1992
Publié
30 juin 1993
Délivré
9 août 1995
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/00 (2006.01)
E05B 35/00 (2006.01)
Priorité
FR A 9116451 27.12.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Cair L.G.L.

4-6, rue de l'Union, Tarare, FR

Inventeur

Lopez, Georges Antoine

F-69290 Craponne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.