Kernreaktorbrennelement

Brevet européen · EP0549844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0549844
Numéro de demande
EP92100065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 1992
Publié
7 juil. 1993
Délivré
22 mai 1996
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/32 (2006.01)
G21C 3/322 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, D-80333 München, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 31 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Framatome ANP GmbH

Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, DE

Inventeur

Meier, Werner

W-8551 Kunreuth, DE

Rau, Peter, Dipl.-Ing. (FH)

W-8551 Leutenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.