Mono(indolylethylenyl)phthalide
Brevet européen · EP0550140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0550140
- Numéro de demande
- EP92310473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1992
- Publié
- 7 juil. 1993
- Délivré
- 20 sept. 1995
- Radié
- 30 nov. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/145 (2006.01)B41M 5/30 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 455/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 817263 03.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 15 juin 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Mathiaparanam, Ponnampalam
Appleton, WI 54915, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.