Atomfrequenznormal

Brevet européen · EP0550240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0550240
Numéro de demande
EP92311698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1992
Publié
7 juil. 1993
Délivré
26 août 1998
Radié
26 août 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03L 7/26 (2006.01)
Priorité
US 815677 31.12.1991
US 966209 26.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  2. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Chantry, Peter Josephy

Pittsburgh, PA 15235, US

Talisa, Salvador Hudtwalcker

Edgewood, PA 15218, US

Weinert, Robert William

Monroeville, PA 15146, US

McAvoy, Bruce Ronald

Pittsburgh, PA 15232, US

Smith, Thomas James, Jr.

Greensburg, PA 15601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.