Blendschutzvorrichtung
Brevet européen · EP0550384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0550384
- Numéro de demande
- EP92810953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 déc. 1992
- Publié
- 7 juil. 1993
- Délivré
- 1 oct. 1997
- Radié
- 3 déc. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 9/06 (2006.01)G02F 1/133 (2006.01)G02C 7/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 3866/91 31.12.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.12.2012
- 1 sept. 2012
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 01.09.2012
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 4 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 04.03.2011
- 28 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
5 entrées antérieures
- 15 août 2003
Transféré
- Titulaire
- XELUX HOLDING AG, Poststrasse 30, 6300 Zug → Sellstrom Manufacturing Company, One Sellstrom Drive, Palatine (IL 60067), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.